Objet du contrat
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Nuspieds, représenté par Michaël, et tout client effectuant un achat sur le site www.nuspieds.com. En passant une commande, le client accepte pleinement et sans réserve ces CGV. Les présentes CGV sont soumises au droit suisse. Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux suisses.
Commande
Pour passer commande, le client sélectionne les articles souhaités et les ajoute au panier. Le processus d’achat se finalise par la validation du panier et le paiement. Une confirmation de commande sera envoyée par email. Le client peut modifier ou annuler sa commande tant qu’elle n’a pas été expédiée.
Prix
Tous les prix affichés sur le site sont en euros (€) et incluent la TVA. Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Les frais d’expédition, le cas échéant, seront indiqués au moment de la validation de la commande.
Paiement
Les moyens de paiement acceptés incluent les cartes bancaires (Visa, Mastercard, American Express) et PayPal via les services de Stripe et PayPal. La sécurité des transactions est assurée par des protocoles de cryptage avancés. Les paiements doivent être effectués en euros (€) et sont dus au moment de la commande.
Livraison
Nuspieds livre dans les zones suivantes : Europe, Canada et DOM-TOM. Les délais de préparation des commandes sont de 2 à 4 jours ouvrés, suivis d’un délai de livraison standard de 8 à 15 jours ouvrés. Les frais de livraison sont offerts pour toute commande supérieure à 29 €, sinon un montant de 4,90 € sera appliqué. Les commandes peuvent être expédiées en plusieurs colis selon les disponibilités des fournisseurs.
Rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation. Pour ce faire, il doit notifier sa décision par écrit (email ou courrier). Les produits retournés doivent être conformes aux conditions de retour stipulées ci-dessous.
Retour et remboursement
- Délai de retour : 14 jours à compter de la réception.
- Frais de retour : À la charge du client.
- Mode de remboursement : Par défaut, un avoir (bon d’achat) sera émis ; le remboursement sur le moyen de paiement initial est possible uniquement sur demande expresse et écrite du client.
- Délai de remboursement : Dans un délai de 14 jours ouvrés après réception et vérification du retour.
- Conditions supplémentaires : Seul le prix final réellement payé sera remboursé. Les codes promotionnels et réductions ne seront pas réémis.
- Décote : Une décote proportionnelle peut être appliquée si le produit retourné présente des signes d’utilisation ou des dommages non imputables au transport.
- Produit défectueux : En cas de défaut de fabrication avéré, Nuspieds peut choisir de réparer ou de remplacer le produit. Le remboursement n’est accordé que si ces deux options sont irréalisables.
- Conditions de retour : Les produits doivent être non utilisés, dans leur emballage d’origine, avec tous leurs accessoires.
Garanties légales
Les produits bénéficient d’une garantie légale de conformité de 2 ans. En cas de défaut avéré, le client peut demander la réparation ou le remplacement du produit. En cas de refus de colis, les frais de retour seront déduits du remboursement.
Données personnelles
Nuspieds respecte la confidentialité des données personnelles de ses clients. Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec le client. Ces données sont conservées durant 3 ans après la dernière activité du client. Conformément au RGPD, le client dispose de droits d’accès, de rectification et d’effacement de ses données.
Litiges
En cas de litige, la juridiction compétente est celle des tribunaux suisses. Nuspieds se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande sans justification, et d’identifier et bloquer les revendeurs ou distributeurs potentiels.
Stocks et disponibilités
Les stocks sont limités et peuvent être épuisés entre le moment de la commande et le traitement. En cas d’indisponibilité d’un produit, le client sera contacté pour choisir un produit de remplacement ou obtenir un remboursement.
Exactitude des informations
Nuspieds s’efforce de fournir des informations précises sur le site. Cependant, des erreurs typographiques ou inexactitudes peuvent survenir. La boutique se réserve le droit de corriger ces erreurs et d’annuler les commandes concernées, après en avoir informé le client.
Exclusion de garanties et limitation de responsabilité
Les produits sont fournis « tels quels » sans garantie de résultat. La responsabilité de Nuspieds est limitée au montant de la commande et exclut toute responsabilité pour dommages indirects, perte de données ou manque à gagner.
Utilisations interdites
Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales, de copier ou de revendre les contenus, de transmettre des virus ou codes malveillants, d’usurper une identité ou d’accéder frauduleusement aux systèmes de Nuspieds.
Indemnisation
Le client accepte d’indemniser Nuspieds contre toute réclamation résultant de sa violation des présentes CGV ou de la loi applicable.
Dissociabilité
Si une clause des présentes CGV est jugée invalide ou inapplicable, les autres clauses demeureront pleinement en vigueur.